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Conseil Municipal

  • Date

    28 mai 2026

  • Time

    19h00 - 21h00

L’ordre du jour est :

Approbation du procès-verbal de la séance en date du 15/04/2026

Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission de madame E. Elleouet Hocdé

Election du 3ème adjoint au maire suite à la démission de madame E. Elleouet Hocdé

Délibération corrective des membres des commissions communales suite à la démission de madame E. Elleouet Hocdé

Règlement intérieur du conseil municipal

Politique de communication

Convention de mise à disposition à titre gracieux d’une tablette et d’une adresse fonctionnelle aux membres du conseil municipal

Finances

  • Admission en Non-Valeur années 2020 et 2025 pour un montant de 15.90€

Intercommunalité :

  • SATESE 37
    • Désignation des délégués (1 titulaire, 1 suppléant) de la commune au SATESE 37 (Syndicat d’Assistance Technique pour l’Épuration et le Suivi des eaux d’Indre-et-Loire)
    • Rapport du diagnostic de l’assainissement non collectif
  • Communauté de Communes Gâtine Racan
    • Désignation des délégués (1 titulaire, 1 suppléant) de la commune à la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
    • Désignation des délégués (1 titulaire, 1 suppléant) de la commune aux commissions intercommunales portant les thématiques suivantes :
      • Commission économie
      • Commission tourisme
      • Commission voirie
      • Commission transport et mobilité
      • Commission développement durable – environnement
      • Commission déchets ménagers
      • Commission petite-enfance, enfance-jeunesse et familles
      • Commission culture
      • Commission sport et vie associative
      • Commission PAT (Projet Alimentaire Territorial)
  • Cavité 37
    • Adhésion de la commune de Rilly-sur-Vienne
  • SDIS 37
    • Rapport d’activité 2025 et plaquette SDACR (Schéma Départemental d’Analyse et de Couverture des Risques)

Administration

  • Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la fonction publique Territoriale
  • Commission de contrôle des listes électorales (5 membres)

Associations

  • Convention de mise à disposition de l’Espace Beau Soulage aux associations communales
  • Demandes de subventions exceptionnelles de l’association Solidarité Neuillé-Neuvy et de l’association Street Dance Racan

Affaires scolaires

  • Demande de dérogation pour un enfant « moyenne section » hors commune
  • Conseil d’école : désignation de 2 titulaires

Questions diverses